Mentions Légales

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Responsable de Publication

Le site web www.lacavegranit.fr est édité par la société Granit, au capital social de 4000.00 Euros, ayant pour adresse de siège le 29 grande rue de la Trinité 44190 Clisson, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro 878 548 767 et dont les coordonnées sont les suivantes :

Coordonnées téléphoniques : 09 75 50 17 81

Adresse électronique : cavegranit@gmail.com

Numéro individuel d’identification de TVA : FR 46 878548767

Directeur de publication : Clara Jouet, en sa qualité de représentante légale de la société Granit

L’accès au site et son utilisation du site sont soumis aux conditions générales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et règlements en vigueur. Ils impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute de toutes les dispositions des conditions générales.

Conception & réalisation du site

La conception, le Webdesign et la réalisation du site ont été réalisés par Clara Jouet.

Hébergement

L’hébergement du site est réalisé par la société JIMDO
Adresse :

Tel.: +49 40 - 8 22 44 997
Fax: +49 40 - 8 22 44 998
team@jimdo.com
www.jimdo.com

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

La cave Granit est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconques des éléments qu’il contient sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Vente de boissons alcooliques

Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente de boissons alcooliques à des mineurs est interdite. Toutes les offres présentes sur le site sont donc réservées aux majeurs de 18 (dix huit) ans révolus.

Nous rappelons en outre l’alcool est à consommer avec modération et que son abus est dangereux pour la santé.

Sécurité

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